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Conseil municipal du 03-06-2025
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Conseil municipal du 03-06-2025

Extrait du Registre des délibérations de la séance du 3 juin 2025.

À visualiser en ligne ou à télécharger en format PDF : (Les délibérations et leurs annexes sont consultables en Mairie)

 

20250603DL31 - FONDS FORESTIER NATIONAL - DISTRACTION PARCELLE ET REMBOURSEMENT ANTICIPE
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20250603DL32 - PROJET DE REBOISEMENT DU TRAVERS D'EN PAGES - ONF
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20250603DL33 - DECISION MODIFICATION N°1 - BUDGET COMMUNE 08120
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20250603DL34 - DECISION MODIFICATION N°2 - BUDGET COMMUNE 08120
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20250603DL35 - DECISION MODIFICATION N°1 - BUDGET ASSAINISSEMENT 08121
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20250603DL36 - DECISION MODIFICATION N°2 - BUDGET ASSAINISSEMENT 08121
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20250603DL37 - AUTORISATION DE VERSEMENT D'UNE AVANCE DE TRESORERIE DU BUDGET COMMUNE AU BUDGET ASSAINISSEMENT
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20250603DL38 - ACQUISITION TERRAIN LE BARRI
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20250603DL39 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
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20250603DL40 - AVIS SUR LA DEMANDE D'ADHESION DE LA COMMUNE DE NAVES A LA CCSA
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20250603DL41 - FIXATION ET REPARTITION DES SIEGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA CCSA
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20250603DL42 - CONVENTION D'INGENIERIE PUBLIQUE DEPARTEMENTALE APPUI AUX COMMUNES ET EPCI
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20250603DL43 - MODIFICATION TARIFS 2025 - FORAINS TERRASSE CAMPING ET SON REGLEMENT
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20250603DL44 - SITE D'ESCALADE DES PISCINES CONTRAT DE CONTROLE ET D'ENTRETIEN + PANNEAU D'INFORMATION

 

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20250603DL45 - DEMANDES DE SUBVENTIONS DES ASSOCIATIONS
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20250603DL46 - AUTORISATION DONNEE AU MAIRE POUR ESTER EN JUSTICE - DOSSIER LUX HERVE
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