20260304AM22-PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX POUR LA MEDIATHEQUE
Catégorie : Arrêtés municipaux
Retrouvez ici tous les Arrêtés municipaux
ARRÊTÉ TRANSMIS PAR LE DEPARTEMENT DU TARN- CIRCULATION ALTERNEE ROUTE D’ARFONS RD 12-TRAVAUX
arrêtés transmis par le Département, concernant des travaux qui doivent se dérouler sur la RD 12, sur la période du 16 mars 2026 au 3 avril 2026 inclus,
20260220AM20 et 20260220AM21-PERMIS DE STATIONNEMENT ET ROUTE BARREE RUE DES COUTELIERS
20260220AM20 et 20260220AM21-PERMIS DE STATIONNEMENT ET ROUTE BARREE RUE DES COUTELIERS DU 2/03/2026 AU 30/04/2026
ARRETE MODIFICATIF FIXANT LES TARIFS DES COURSES DE TAXI POUR 2026
ARRÊTÉ MODIFICATIF FIXANT LES TARIFS DES COURSES DE TAXI POUR 2026
20260220AM19-PORTANT INTERDICTION D’UTILISATION DES TERRAINS DE SPORT STADE DE LA ROQUE
20260220AM19-PORTANT INTERDICTION D’UTILISATION DES TERRAINS DE SPORT STADE DE LA ROQUE DU VENDREDI 20/02/2026 14H AU MERCREDI 25/02/2026 08H
20260206AM17 ET 20260206AM18-ARRÊTÉS POUR LA BOURSE DE PÊCHE ORAGANISEE PAR L’ASSOCIATION AAPPMA- DIMANCHE 8 MARS 2026
20260206AM17 ET 20260206AM18-ARRÊTÉS POUR LA BOURSE DE PÊCHE ORGANISEE PAR L’ASSOCIATION AAPPMA- DIMANCHE 8 MARS 2026
ARRÊTÉ ETABLISSANT LA LISTE DES PERSONNES HABILITEES A DISPENSER LA FORMATION PORTANT SUR L’EDUCATION ET LE COMPORTEMENT CANINS…
ARRÊTÉ ETABLISSANT LA LISTE DES PERSONNES HABILITEES A DISPENSER LA FORMATION PORTANT SUR L’EDUCATION ET LE COMPORTEMENT CANINS…
20260206AM16- PERMISSION DE VOIRIE LIEU DIT LES VIGNES DU BAYLOU
20260206AM16- PERMISSION DE VOIRIE LIEU DIT LES VIGNES DU BAYLOU
20260206AM15-PORTANT INTERDICTION D’UTILISATION DES TERRAINS DE SPORT STADE DE LA ROQUE
20260206AM15-PORTANT INTERDICTION D’UTILISATION DES TERRAINS DE SPORT STADE DE LA ROQUE DU VENDREDI 6 FEVRIER A 14H00 AU LUNDI 16 FEVRIR 2026 A 08H00
20260206AM14- INTERDICTION DE STATIONNER COTE DES MOULINS- ELAGAGE
20260206AM14- INTERDICTION DE STATIONNER COTE DES MOULINS- ELAGAGE DU LUNDI 16 FEVRIER 2026 AU MERCREDI 18 FEVRIER 2026